Droit des artistes

[Keyserling]

Est-il possible pour le créateur d'une musique d'en interdire ou d'en
restreindre la diffusion? Par exemple interdire qu'on fasse une
reprise de sa chanson ou qu'elle soit utilisée dans une publicité...

On m'a affirmé qu'un artiste ne pouvait rien faire dans ces cas là et
qu'il suffisait de payer les droits à la Sacem pour reprendre un
morceau, est-ce vrai? Ne peut on "breveter" une musique comme on le
fait pour une invention et en avoir les droits exclusifs?

[Alain Naigeon]

Post by Keyserling
Est-il possible pour le créateur d'une musique d'en interdire ou d'en
restreindre la diffusion? Par exemple interdire qu'on fasse une
reprise de sa chanson ou qu'elle soit utilisée dans une publicité...

aux USA c'est différent, mais tu parles de Sacem, donc :

Non seulement le créateur mais mêmes ses ayant-droit (*) lorsqu'il est
mort (et tant que courent leurs droits) ont le pouvoir de contrôle
sur l'oeuvre. Non seulement on peut interdire la reprise ou la pub,
mais en fait c'est l'inverse : c'est absolument interdit d'en faire quoi
que ce soit tant qu'on a pas demandé (et reçu !) l'autorisation.

(*) : que Pivot me pardonne, j'ai la flemme de chercher ce pluriel.

Post by Keyserling
On m'a affirmé qu'un artiste ne pouvait rien faire dans ces cas là et
qu'il suffisait de payer les droits à la Sacem pour reprendre un
morceau, est-ce vrai? Ne peut on "breveter" une musique comme on le
fait pour une invention et en avoir les droits exclusifs?

Evidemment si on publie une chanson et qu'on la référence à la
sacem, c'est pourqu'elle soit interprétée. Mais chaque interprétation
doit faire l'objet d'une déclaration qui génère une redevance.
Il est absolument inutile de "breveter" une musique dès lors qu'on
est reconnu en être l'auteur : en droit Français le droit d'auteur
est * inaliénable *. Je crois que c'est souvent comme cela dans
d'autres pays d'Europe (mais là, sans garantie, je l'ai juste entendu
dire).
Contrairement aux USA, où l'on peut acheter un copyright qui
"efface" en quelque sorte tous droits à l'auteur qui l'a
vendu.
Autrement dit, chez nous, on n'achète jamais une oeuvre à
un auteur, on n'en achète qu'un droit d'usage conforme ;
tout autre usage (tes exemples, ou n'importe quoi qui s'écarte de
la version enregistrée à la sacem) exige une autorisation.

(bien entendu, chez nous, si l'auteur renonce "en privé", c'est
à dire avant d'avoir fait enregistrer sa qualité d'auteur, alors
c'est différent puisqu'il il n'a jamais été réputé être auteur (cas
des "nègres" en littérature))

--

Français *==> "Musique renaissance" <==* English
midi - facsimiles - ligatures - mensuration
http://anaigeon.free.fr | http://www.medieval.org/emfaq/anaigeon/
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[Alain Naigeon]

Post by Alain Naigeon
Non seulement le créateur mais mêmes ses ayant-droit (*) lorsqu'il est

+
j'hallucine, vite un flash spécial : "Un Alsacien invente
le pluriel d'adverbe" !! Allons, 3 bater et 2 afe maria.


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[Keyserling]

Ok, merci beaucoup pour tes informations!

J'ai une autre question :)
On m'a dit qu'il suffisait de modifier quelques mesures d'un morceau
pour en faire une nouvelle composition. Est-ce que c'est là un moyen
utiliser pour reprendre des morceaux populaires sans se soucier de
l'autorisation de l'artiste? Est-ce que la musique ainsi modifiée est
encore considérée comme une reprise?

En fait je songe plus précisement à une pub de France Télécom qui
passe actuellement et qui reprend un morceau -clairement modifié mais
reconnaissable- de The Cure...

[Cornelia Schneider]

Post by Keyserling
Est-ce que c'est là un moyen
utiliser pour reprendre des morceaux populaires sans se soucier de
l'autorisation de l'artiste?

Non, aussi longtemps que ça reste reconnaissable, c'est un plagiat qui
risque de t'attirer des ennuis. Pour ce qui est de France Télécom, tu
peux être sûr qu'ils ont blindé l'affaire juridiquement et
financièrement (en clair : obtenu le droit de The Cure, et/ou versé ce
qu'il fallait pour l'obtenir).

Cornelia

[Cédric HORBLIN]

la reconnaissabilité n'est-elle pas subjective ?

Post by Cornelia Schneider

Post by Keyserling
Est-ce que c'est là un moyen
utiliser pour reprendre des morceaux populaires sans se soucier de
l'autorisation de l'artiste?

Non, aussi longtemps que ça reste reconnaissable, c'est un plagiat qui
risque de t'attirer des ennuis. Pour ce qui est de France Télécom, tu
peux être sûr qu'ils ont blindé l'affaire juridiquement et
financièrement (en clair : obtenu le droit de The Cure, et/ou versé ce
qu'il fallait pour l'obtenir).
Cornelia
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Support Transgenre Strasbourg : http://www.sts67.org
the BoW project : http://www.bownbend.com
site personnel : http://surf.to/fofol

[Cornelia Schneider]

Post by Cédric HORBLIN
la reconnaissabilité n'est-elle pas subjective ?

Une mélodie, une progression harmonique etc peuvent se reconnaître
objectivement. Surtout quand c'est le but de la copie, comme souvent
dans une pub' ... Si mes souvenirs sont exacts, la SACEM employait (et
emploie peut-être toujours) des gens spécifiquement pour ça (qui ont
une très solide fromation musicale et une excellente mémoire).

Cornelia

[Cédric HORBLIN]

Est-ce au moins matérialisable en vue d'un événtuel procès ?

Post by Cornelia Schneider

Post by Cédric HORBLIN
la reconnaissabilité n'est-elle pas subjective ?

Une mélodie, une progression harmonique etc peuvent se reconnaître
objectivement. Surtout quand c'est le but de la copie, comme souvent
dans une pub' ... Si mes souvenirs sont exacts, la SACEM employait (et
emploie peut-être toujours) des gens spécifiquement pour ça (qui ont
une très solide fromation musicale et une excellente mémoire).
Cornelia
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[Cornelia Schneider]

Est-ce au moins matérialisable en vue d'un éventuel procès ?

Si la SACEM se colle derrière, je crains fort que oui. Cela dit, je ne
connais pas le détail de leurs procédés et habitudes en la matière.
Pose-leur peut-être directment la qestion : www.sacem.fr

Cornelia

[www.sucrepop.com]

Post by Alain Naigeon
Non seulement le créateur mais mêmes ses ayant-droit (*) lorsqu'il est
mort (et tant que courent leurs droits) ont le pouvoir de contrôle
sur l'oeuvre. Non seulement on peut interdire la reprise ou la pub,
mais en fait c'est l'inverse : c'est absolument interdit d'en faire quoi
que ce soit tant qu'on a pas demandé (et reçu !) l'autorisation.

si j'en modifie l'orchestration oui
sinon non. pas possible d'interdire sauf atteintr au droit moral.
d'ailleurs il y a quelques années Cabre avait voulu interdire une
reprise de je l'aime a mourir par un boy's band quelconque, pas moyen.

personne ne peut interdire a qui que ce soit de reprendre sur scene
par exemple un titre, du moment que les droits sont versés

----------------------------------------
www.sucrepop.com
des bonbons pour les oreilles

[Alain Naigeon]

Post by www.sucrepop.com
personne ne peut interdire a qui que ce soit de reprendre sur scene
par exemple un titre, du moment que les droits sont versés

Bien sûr... je pensais à des modifs de l'oeuvre, moi. Et nous parlions
(je crois) des droits de l'auteur, et non pas des droits d'un premier
interprète par rapport aux suivants (y en a-t-il, d'ailleurs..? Je ne
crois pas).
On parle bien de droits au sens judiciaire. Parce que, tout de
même, il y a des coutûmes dans ce milieu, et c'est vrai que
souvent, par courtoisie, on informe, ou même on demande,
avant d'interpréter une chanson (je parle des grandes vedettes
et des grands auteurs, là).

Quant à demander (pas toi, mais le PO) si en modifiant quelques
mesures, etc... Non, je crois qu'il s'agit d'une fausse interprétation,
d'une phrase tirée d'un autre contexte. Il se trouve qu'il n'y a pas
beaucoup de notes dans une gamme, par conséquent il est
fréquent qu'une cellule mélodique évoque une autre chanson,
mais ceci ne suffit pas à constituer un plagiat si la suite montre
que le chemin pris est différent (c'est jugé par des pros, tout de
même). Voilà. Mais ça ne veut pas dire qu'en reprenant pour de
bon (mais avec mauvaise intention !) une idée, et modifiant
juste une virgule pour avoir l'air en règle, on sera disculpé, non !
Comme tout critère, je suppose qu'il y a des cas limites difficiles
à juger, mais ce n'est pas une raison pour jeter le bébé avec
l'eau du bain en oubliant que dans plein d'autres cas c'est
facile de juger s'il y a mauvaise foi ou au contraire ressemblance
passagère et de bonne foi. Si la protection était vaine parce
qu'aussi facilement contournable, m'est avis que peu de gens
feraient encore l'effort pour l'obtenir...

--

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[P.C.]

...

Il se trouve qu'il n'y a pas

Post by Alain Naigeon
beaucoup de notes dans une gamme, par conséquent il est
fréquent qu'une cellule mélodique évoque une autre chanson,
mais ceci ne suffit pas à constituer un plagiat si la suite montre
que le chemin pris est différent (c'est jugé par des pros, tout de
même..

Justement, est ce une idée ou d'autres l'auraient ils remarqué? Aicha, la
chanson de Khaled, m'a toujours semblé, du point de vue musical, un plagiat
de "femme libérée" (Cookie Dingler), du moins du point de vue des accords
d'accompagnement. Est-ce subjectif?

C'etait la remarque qui tue de la soirée,

Amicalement,

P.C.

[P.C.]

Post by P.C.
...
Justement, est ce une idée ou d'autres l'auraient ils remarqué? Aicha, la
chanson de Khaled, m'a toujours semblé, du point de vue musical, un plagiat
de "femme libérée" (Cookie Dingler), du moins du point de vue des accords
d'accompagnement. Est-ce subjectif?

Un petit coup de google, et je viens de découvrir leur inspirateur: The
Passenger, d'Iggy Pop !

[Rubato]

Post by Alain Naigeon
...
Il se trouve qu'il n'y a pas

Post by Alain Naigeon
beaucoup de notes dans une gamme, par conséquent il est
fréquent qu'une cellule mélodique évoque une autre chanson,
mais ceci ne suffit pas à constituer un plagiat si la suite montre
que le chemin pris est différent (c'est jugé par des pros, tout de
même..

Justement, est ce une idée ou d'autres l'auraient ils remarqué? Aicha, la
chanson de Khaled, m'a toujours semblé, du point de vue musical, un plagiat
de "femme libérée" (Cookie Dingler), du moins du point de vue des accords
d'accompagnement. Est-ce subjectif?

Il n'y a pas, pour la SACEM, de plagiat sur l'harmonie. Un blues est
construit sur les mêmes accords, ce qui ne dit pas que dès lors que tu
inventes la mélodie sur des accords de blues, tu fais un plagiat. Seule la
ligne mélodique est considérée comme une création et, pour répondre par la
même occasion à la remarque de A. Naigeon, s'il y a peu de notes dans une
gamme, chaque note n'a pas toujours la même hauteur ni la même durée. Par
ailleurs, on peu également introduire des silences entre les notes. Ce qui
fait qu'il n'existe pas qu'une simple permutation de notes mais aussi des
permutations de durées. Pour plagier, il faut le vouloir car le plagiat
existe si chaque note (hauteur, durée, silences) est pompée dans un nombre
significatif de mesures.

Par ailleurs on peut reprendre des plans (links) pour s'en inspirer dans un
discours improvisé par exemple sans que cela soit considéré comme un
plagiat. On peut même faire des citations (exemple "le cinéma" de Claude
Nougaro, composé par Michel Legand, contient une citation claire de
"Caravan" de Duke Ellington) sans que cela soit aussi considéré comme un
plagiat.

[Alain Naigeon]

Post by Rubato

Post by Alain Naigeon
...
Il se trouve qu'il n'y a pas

Post by Alain Naigeon
beaucoup de notes dans une gamme, par conséquent il est
fréquent qu'une cellule mélodique évoque une autre chanson,
mais ceci ne suffit pas à constituer un plagiat si la suite montre
que le chemin pris est différent (c'est jugé par des pros, tout de
même..

Justement, est ce une idée ou d'autres l'auraient ils remarqué? Aicha, la
chanson de Khaled, m'a toujours semblé, du point de vue musical, un plagiat
de "femme libérée" (Cookie Dingler), du moins du point de vue des accords
d'accompagnement. Est-ce subjectif?

Il n'y a pas, pour la SACEM, de plagiat sur l'harmonie. Un blues est
construit sur les mêmes accords, ce qui ne dit pas que dès lors que tu
inventes la mélodie sur des accords de blues, tu fais un plagiat. Seule la
ligne mélodique est considérée comme une création et, pour répondre par la
même occasion à la remarque de A. Naigeon, s'il y a peu de notes dans une
gamme, chaque note n'a pas toujours la même hauteur ni la même durée. Par
ailleurs, on peu également introduire des silences entre les notes. Ce qui
fait qu'il n'existe pas qu'une simple permutation de notes mais aussi des
permutations de durées. Pour plagier, il faut le vouloir

Jusque là, 100% d'accord.

Post by Rubato
car le plagiat
existe si chaque note (hauteur, durée, silences) est pompée dans un nombre
significatif de mesures.

Là tu deviens trop permissif AMHA, dans la conception de notre époque.
C'est facile de prendre une mélodie, de lui ajouter quelques ornements,
ou l'une ou l'autre note de passage, ou encore de changer une noire en
levée en une croche, ou l'inverse ; dans ce cas, il y aura plagiat AMHA.

Post by Rubato
Par ailleurs on peut reprendre des plans (links) pour s'en inspirer dans un
discours improvisé par exemple sans que cela soit considéré comme un
plagiat. On peut même faire des citations (exemple "le cinéma" de Claude
Nougaro, composé par Michel Legand, contient une citation claire de
"Caravan" de Duke Ellington) sans que cela soit aussi considéré comme un
plagiat.

Certes, il existe sans doute un droit de citation - dont personnellement
j'ignore la limite. Par contre, en allant au-delà, on change un peu de
sujet : utiliser une mélodie en lui ajoutant un travail manifestement
personnel (par ex harmonisation), ce n'est pas du plagiat, et *pourtant*
cela suppose l'autorisation de l'auteur de la première mélodie, et le
paiment de droits (j'imagine). Mais bien entendu cela permet d'en
toucher soi-même vu le travail personnel fourni par après. Mais, encore
une fois, ceci n'a plus rien à voir avec du plagiat, puisque c'est assumé
(arrangement de Y sur une mélodie de X - X est donc parfaitement
crédité, dans tous les sens de ce mot).

Est-tu d'accord ? Peut-être pas, après tout ;-)

Cordialement,

--

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Alain Naigeon - ***@free.fr - Strasbourg, France

[Rubato]

Post by Alain Naigeon

Post by Rubato
car le plagiat
existe si chaque note (hauteur, durée, silences) est pompée dans un nombre
significatif de mesures.

Là tu deviens trop permissif AMHA, dans la conception de notre époque.
C'est facile de prendre une mélodie, de lui ajouter quelques ornements,
ou l'une ou l'autre note de passage, ou encore de changer une noire en
levée en une croche, ou l'inverse ; dans ce cas, il y aura plagiat AMHA.

Oui. En regardant une partition, on peut se rendre compte assez facilement
si le plagiat existe ou non. Je pense qu'il y a des éléments objectifs qui
permettent de le mettre en évidence. Les petits arrangements autour de la
mélodie, y compris en modifiant certaines longueurs de notes là où cette
modification n'entraine pas le sens mélodique général, ne cacheront pas le
plagiat.

Post by Alain Naigeon

Post by Rubato
Par ailleurs on peut reprendre des plans (links) pour s'en inspirer dans

un

Post by Rubato
discours improvisé par exemple sans que cela soit considéré comme un
plagiat. On peut même faire des citations (exemple "le cinéma" de Claude
Nougaro, composé par Michel Legand, contient une citation claire de
"Caravan" de Duke Ellington) sans que cela soit aussi considéré comme un
plagiat.

Certes, il existe sans doute un droit de citation - dont personnellement
j'ignore la limite. Par contre, en allant au-delà, on change un peu de
sujet : utiliser une mélodie en lui ajoutant un travail manifestement
personnel (par ex harmonisation), ce n'est pas du plagiat, et *pourtant*
cela suppose l'autorisation de l'auteur de la première mélodie, et le
paiment de droits (j'imagine). Mais bien entendu cela permet d'en
toucher soi-même vu le travail personnel fourni par après. Mais, encore
une fois, ceci n'a plus rien à voir avec du plagiat, puisque c'est assumé
(arrangement de Y sur une mélodie de X - X est donc parfaitement
crédité, dans tous les sens de ce mot).
Est-tu d'accord ?

Oui. Un arrangeur perçoit des droits pour le travail qu'il a réalisé autour
de la mélodie de base sous réserve que le compositeur de la dite mélodie
soit d'accord. Si on veut arranger une mélodie, il faut toujours l'accord du
compositeur de la mélodie. Sans accord, l'arrangeur peut être poursuivi pour
plagiat.

[Cédric HORBLIN]

j'aimerais savoir ce qu'est une mesure;

Post by Rubato

Post by Alain Naigeon
...
Il se trouve qu'il n'y a pas

Post by Alain Naigeon
beaucoup de notes dans une gamme, par conséquent il est
fréquent qu'une cellule mélodique évoque une autre chanson,
mais ceci ne suffit pas à constituer un plagiat si la suite montre
que le chemin pris est différent (c'est jugé par des pros, tout de
même..

Justement, est ce une idée ou d'autres l'auraient ils remarqué? Aicha, la
chanson de Khaled, m'a toujours semblé, du point de vue musical, un plagiat
de "femme libérée" (Cookie Dingler), du moins du point de vue des accords
d'accompagnement. Est-ce subjectif?

Il n'y a pas, pour la SACEM, de plagiat sur l'harmonie. Un blues est
construit sur les mêmes accords, ce qui ne dit pas que dès lors que tu
inventes la mélodie sur des accords de blues, tu fais un plagiat. Seule la
ligne mélodique est considérée comme une création et, pour répondre par la
même occasion à la remarque de A. Naigeon, s'il y a peu de notes dans une
gamme, chaque note n'a pas toujours la même hauteur ni la même durée. Par
ailleurs, on peu également introduire des silences entre les notes. Ce qui
fait qu'il n'existe pas qu'une simple permutation de notes mais aussi des
permutations de durées. Pour plagier, il faut le vouloir car le plagiat
existe si chaque note (hauteur, durée, silences) est pompée dans un nombre
significatif de mesures.
Par ailleurs on peut reprendre des plans (links) pour s'en inspirer dans
un discours improvisé par exemple sans que cela soit considéré comme un
plagiat. On peut même faire des citations (exemple "le cinéma" de Claude
Nougaro, composé par Michel Legand, contient une citation claire de
"Caravan" de Duke Ellington) sans que cela soit aussi considéré comme un
plagiat.

[Rubato]

Post by Cédric HORBLIN
j'aimerais savoir ce qu'est une mesure;

Un morceau de musique est (en général mais ce n'est pas toujours vrai)
construit avec un certain rythme dans lequel on peut trouver des périodes,
c'est à dire des mouvements qui reviennent régulièrement. Dans une mesure à
4 temps, par exemple, une noire dure un temps et il faut 4 noires (ou
l'équivalent de 4 noires, y compris en silence) pour faire une mesure en
4/4. Une valse est construite sur 3 temps, ce qui signifie que la mesure,
dans une valse, dure l'équivalent de 3 noires (on dit que c'est une mesure
en 3/4).